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Délibérations de l'assemblée

Numero delibera Data atto Oggetto
11 14/04/2022 Définition et approbation du programme d’activité annuel 2022.
10 14/04/2022 PITER ALPIMED Modifications à apporter aux conventions de délégation de mise en oeuvre.
9 14/04/2022 Approbation du budget primitif 2022.
8 14/04/2022 Affectation du résultat de l’exercice 2021.
7 14/04/2022 Approbation du compte administratif 2021.
6 14/04/2022 Approbation du compte de gestion 2021
5 14/04/2022 Mandat donné au vice-président pour signer tous les documents budgétaires au nom des représentants des membres du GECT.
4 14/04/2022 Débat d’orientations budgétaires 2022.
3 14/04/2022 Adoption des comptes-rendus des séances du 8 avril 2021.
2 14/04/2022 Prise d’acte de la nomination de Luca GAUTERO en tant que directeur du GECT / Parc européen
1 14/04/2022 Prise d’acte de la nouvelle composition de l’assemblée transfrontalière.
12 08/04/2021 Définition et approbation du programme d’activité annuel 2021.
11 08/04/2021 Projet INNOV / Approbation de l’appel à propositions pour des actions de développement durable portées par des opérateurs touristiques touchés par la tempête Alex et la pandémie en cours.
10 08/04/2021 Projet MOBIL / Approbation de l’avenant à la convention de délégation.
9 08/04/2021 Projet CLIMA / Approbation de l’avenant à la convention de délégation.
8 08/04/2021 Projet PATRIM / Approbation des avenants aux conventions de délégation.
7 08/04/2021 Approbation du budget primitif 2021.
7 A 08/04/2021 Budget primitf 2020 - Voté par nature.
7 B 08/04/2021 Tableau effectif BP 2021
6 08/04/2021 Affectation du résultat de l’exercice 2020.
5 08/04/2021 Approbation du compte administratif 2020.
5 B 08/04/2021 Tableau effectif BP 2020
5 A 08/04/2021 Budget primitf 2020 - Voté par nature.
4 08/04/2021 Approbation du compte de gestion 2020.
4 A 08/04/2021 Approbation du compte de gestion 2020.
3 08/04/2021 Débat d’orientations budgétaires 2021.
2 08/04/2021 Adoption des comptes-rendus des séances du 30 juillet 2020.
1 08/04/2021 Prise d’acte de la nouvelle composition de l’assemblée transfrontalière.
11 30/07/2020 Définition et approbation du programme d’activité annuel 2020.
10 30/07/2020 Actualisation des règles relatives aux déplacements temporaires
10 A 30/07/2020 Actualisation des règles relatives aux déplacements temporaires.
9 30/07/2020 Approbation du budget primitif 2020.
9 A 30/07/2020 Budget primitf 2020 - Voté par nature.
9 C 30/07/2020 Tableau effectif BP 2020
8 30/07/2020 Affectation du résultat de l’exercice 2019.
7 30/07/2020 Approbation du compte administratif 2019.
7 A 30/07/2020 Compte administratif voté par nature - Exercice 2019.
7 C 30/07/2020 Tableau effectif CA 2019.
6 30/07/2020 Compte de gestion - Exercice 2019.
6 30/07/2020 Approbation du compte de gestion 2019.
5 A 30/07/2020 Debat d'orientations budgetaires - Exercice 2020.
5 30/07/2020 Débat d’orientations budgétaires 2020.
4 30/07/2020 Adoption du compte rendu de la séance du 10 octobre 2019
3 30/07/2020 Prise d’acte de la nomination d’Aline COMEAU en tant que directrice-adjointe du GECT / Parc européen
2 30/07/2020 Election du vice-président de l’assemblée transfrontalière du GECT
1 30/07/2020 Prise d’acte de la nouvelle composition de l’assemblée transfrontalière
12 10/10/2019 CLIMA - Approbation de la convention de délégation GECT / APAM
11 10/10/2019 MOBIL - Approbation des conventions de délégation GECT / PNM et GECT / APAM
10 10/10/2019 PATRIM - Approvation des conventions de délégation GECT / PNM et GECT / APAM
9 10/10/2019 Actualisation des règles relatives aux déplacements temporaires
8 10/10/2019 Instauration du télétravail
7 10/10/2019 Décision modificative n°1 au budget 2019
6 10/10/2019 Validation de la subvention de 15 000€ attribuée à la Fondation du Pince Albert II de Monaco pour la réalisation d'un film (dossier UNESCO)
5 10/10/2019 Ouverture d'une ligne de trésorerie
4 10/10/2019 Prise d'acte de la nomination de Giuseppe CANAVESE en tant que directeur et de Christophe VIRET en tant que directeur-adjoint du GECT à compter du 18/11/19
3 10/10/2019 Élection du vice-président de l’assemblée transfrontalière du GECT pour une prise de fonction à compter du 18/11/19
2 10/10/2019 Prise d'acte de la nomination de Charles-Ange GINESY en tant que président de l'assemblée transfrontalière du GECT à compter du 18/11/19
1 10/10/2019 Adoption des comptes-rendu des séances du 29 mars 2019
8 29/03/2019 Définition et approbation du programme d'activité annuel 2019
7 29/03/2019 Approbation du budget primitif 2019
6 29/03/2019 Affectation du résultat 2018
5 29/03/2019 Approbation du compte administratif 2018
4 29/03/2019 Approbation du compte de gestion 2018
3 29/03/2019 Affiliation au centre de gestion et validation de la convention à conclure
2 29/03/2019 Débat d'orientations budgetaires 2019
1 29/03/2019 Adoption du CR de la séance du 3 décembre 2018
22 03/12/2018 Validation du dispositif de gestion des déplacements temporaires réalisés pour le compte du GECT
21 03/12/2018 Validation du contrat à passer avec l'URSSAF
20 03/12/2018 Approbation du projet "Alternanza scuola lavoro" en collaboration avec le GEIE Alpi del Mare
19 03/12/2018 Approbation de la candidature au projet Destination Infrarégionale "Alpes de la Méditerranée" auprès de la Région SUD_Paca
18 03/12/2018 Approbation du projet MOBIL du PITER ALPIMED
17 03/12/2018 Approbation du projet CLIMA du PITER ALPIMED
16 03/12/2018 Approbation de la décision modificative n°1 au budget primitif 2018
15 03/12/2018 Adoption des comptes-rendus de la séance du 29 mars 2018
14 29/03/2018 Modalités d'accueil de stagiaires au sein du GECT
13 29/03/2018 Procédure d'achat public mis en œuvre au sein du GECT
12 29/03/2018 Délégations de signature étendues au domaine des ressources humaines
10 29/03/2018 Définition et approbation du programme d'activités annuels 2018
9 29/03/2018 Approbation du Budget Primitif 2018
8 29/03/2018 Affectation du résultat de l'exercice 2017
7 29/03/2018 Approbation du Compte Administratif 2017
6 29/03/2018 Approbation du Compte de Gestion 2017
5 29/03/2018 Débat d'Orientations Budgétaires 2018
4 29/03/2018 Approbation du projet PATRIM du PITER ALPIMED
3 29/03/2018 Approbation du projet INNOV du PITER ALPIMED
2 29/03/2018 Approbation du projet COORD COM du PITER ALPIMED
1 29/03/2018 Approbation du compte-rendu de la séance du 28 novembre 2017
23 28/11/2017 PITER : autorisation donnée au Président de poursuivre toutes les procédures et de signer tous les actes
22 28/11/2017 Approbation du principe de l'adhésion du GECT à des groupements de commandes pilotés par le Parc national du Mercantour ou d'autres Parcs nationaux français
21 28/11/2017 Gestion de la paye, approbation de la convention à conclure avec le SICTIAM
20 28/11/2017 Création d'un tableau des effectifs comprenant l'ouverture d'un poste de "coordinateur du projet ALCOTRA_PITER_PATRIM"
19 28/11/2017 Dématérialisation des actes administratifs et de la chaîne financière - convention avec le SICTIAM
18 28/11/2017 Dématérialisation des actes administratifs et de la chaîne financière
17 28/11/2017 Approbation du dispositif de délégations de signature permettant de fluidifier le fonctionnement quotidien du GECT
16 28/11/2017 Approbation des comptes-rendus des séances du 6 mars 2017
15 06/03/2017 UNESCO : mode de gouvernance du bien
14 06/03/2017 Approbation de la participation du GECT au programme ALCOTRA PITER / PITEM
13 06/03/2017 Approbation du Programme d'activités annuel 2017
12 06/03/2017 Approbation du Budget Primitif 2017
11 06/03/2017 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2016
10 06/03/2017 Approbation du Compte de Gestion 2016
9 06/03/2017 Approbation du Compte Administratif 2016
8 06/03/2017 Débat d'orientations budgétaires 2017
7 06/03/2017 Définition des durées d'amortissement applicables aux biens immobilisés du GECT
6 06/03/2017 Adhésion au SICTIAM
5 06/03/2017 Approbation des procès-verbaux des séances du 24 mars 2016
4 06/03/2017 Nomination du Directeur et du Directeur-adjoint du GECT
3 06/03/2017 Élection du Vice-Président de l'Assemblée Transfrontalière du GECT
2 06/03/2017 Prise d'acte de la nouvelle composition de l'Assemblée Transfrontalière suite à la nomination de nouveaux représentants italiens
1 06/03/2017 Nomination du Président du GECT
15 24/03/2016 Approbation du schéma définitif du Plan d'Actions Marittime-Mercantour
14 24/03/2016 Approbation du projet CIMA pour la candidature UNESCO
13 24/03/2016 Approbation du Programme d’Activités 2016 du GECT
12 24/03/2016 Approbation de la candidature du territoire des Alpes de la Méditerranée au PITER
11 24/03/2016 Approbation du recours à une ligne de trésorerie
10 24/03/2016 Approbation du Budget Primitif 2016
9 24/03/2016 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2015
8 24/03/2016 Approbation du Compte Administratif 2015
7 24/03/2016 Approbation du Compte de Gestion 2015
6 24/03/2016 Débat d'Orientations Budgétaires 2016
5 24/03/2016 Approbation du rapport d'activités 2015
4 24/03/2016 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2015
3 24/03/2016 Élection du Vice-Président de l'Assemblée Transfrontalière du GECT
2 24/03/2016 Prise d'acte de la nomination du Président de l'Ente di Gestione delle Aree Protette delle Alpi Marittime et prolongation du mandat des représentants de l'EGAPAM
1 24/03/2016 Prise d'acte de la nouvelle nomination de l'Ente di Gestione delle Aree Protette delle Alpi Marittime
12 27/11/2015 Approbation de la convention entre le GECT et le Conseil départemental des Alpes-Maritimes
11 27/11/2015 Approbation de la décision modificative n°1 du budget 2015
10 27/11/2015 Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2015
9 27/11/2015 Nouvelle composition de l'Assemblée Transfrontalière suite au renouvellement du Conseil d'Administration du Parc national du Mercantour
8 24/03/2015 Approbation des conventions entre le GECT et l'Université Nice Sophia Antipolis
7 24/03/2015 Participation financière des partenaires et des collectivités locales au Dossier du Patrimoine Mondial de l'UNESCO
6 24/03/2015 Approbation du programme d'activités 2015 du Groupement européen de coopération territoriale (GECT)
5 24/03/2015 Approbation du rapport d'activité 2014 du Groupement européen de coopération territoriale (GECT)
4 24/03/2015 Approbation du compte administratif 2014 du Groupement européen de coopération territoriale
3 24/03/2015 Approbation du compte de gestion 2014 du Groupement européen de coopération territoriale
2 24/03/2015 Confirmation de la nomination d'un membre de l'Assemblée du GECT
1 24/03/2015 Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2014
13 05/03/2014 Institution de l’antenne opérationnelle du Groupement européen de coopération territoriale (GECT)
12 05/03/2014 Confirmation de la nomination des membres de l'assemblée du Groupement européen de coopération territoriale (GECT)
11 05/03/2014 Délibération autorisant toute demande de subvention dans le cadre de la candidature UNESCO
10 05/03/2014 Approbation de la demande de subvention à la Région PACA
9 05/03/2014 Approbation de la réexpédition du courrier du GECT
8 05/03/2014 Approbation du budget 2015 du Groupement européen de coopération territoriale (GECT)
7 05/03/2014 Approbation de la nomination de M. BARALE au poste de commissaire du PNAM
6 05/03/2014 Changement de directeur du Groupement européen de coopération territoriale (GECT)
5 05/03/2014 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 mars 2014
4 05/03/2014 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2013
3 05/03/2014 UNESCO : Adoption de la convention entre le GECT et les autres partenaires de la candidature
2 05/03/2014 Adoption du règlement intérieur du Groupement européen de coopération territoriale (GECT)
1 05/03/2014 Approbation du budget du Groupement européen de coopération territoriale (GECT)
4 18/11/2013 Approbation du programme d'actions 2014 du groupe de coopération territorial (GECT)
3 18/11/2013 Élection du Vice-Président du Groupement européen de coopération territoriale (GECT)
2 18/11/2013 Nomination de la directrice du Groupement européen de coopération territoriale (GECT)
1 18/11/2013 Élection du Président du Groupe européen de coopération territoriale (GECT)

Ce site a été réalisé dans le cadre du PIT "Espace transfrontalier Marittime Mercantour" Programme ALCOTRA 2007 - 2013 et mis à jour grâce au projet :