Delibere dell'assemblea Numero deliberaData attoOggetto 7 02/04/2025 Définition et approbation du programme d’activité annuel 2025 6 02/04/2025 Approbation du budget primitif 2025 5 02/04/2025 Affectation du résultat de l’exercice 2024 4 02/04/2025 Approbation du compte financier unique 2024 3 02/04/2025 Mandat donné au président pour signer tous les documents budgétaires au nom des représentants des membres du GECT 2 02/04/2025 Débat d’Orientations budgétaires 2025 1 02/04/2025 Adoption des comptes-rendus des séances du 10 avril 2024 9 10/04/2024 Définition et approbation du programme d’activité annuel 2024. 8 10/04/2024 Approbation du budget primitif 2023. 7 10/04/2024 Affectation du résultat de l’exercice 2023. 6 10/04/2024 Approbation du compte administratif 2023. 5 10/04/2024 Approbation du compte de gestion 2023. 4 10/04/2024 Résiliation de l’adhésion du GECT au SICTIAM et remboursement des cotisations réglées par le Parc national du Mercantour pour la gestion du Parc européen. 3 10/04/2024 Débat d’Orientations budgétaires 2024. 2 10/04/2024 Adoption du Règlement budgétaire et financier. 1 10/04/2024 Adoption des comptes-rendus des séances du 14 avril 2023. 13 14/04/2023 Affectation du résultat de l’exercice 2022. 12 14/04/2023 Approbation du compte administratif 2022. 11 14/04/2023 Approbation du compte de gestion 2022. 10 14/04/2023 Mandat donné au président pour signer tous les documents budgétaires au nom des représentants des membres du GECT. 9 14/04/2023 Approuvation élargissement du dispositif de délégation de signature. 8 14/04/2023 Adoption la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024. 7 14/04/2023 Débat d’Orientations budgétaires 2023. 6 14/04/2023 Adoption des comptes-rendus des séances du 14 avril 2022. 5 14/04/2023 Désignation d’un représentant de l’assemblée transfrontalière au comité syndical du SICTIAM. 4 14/04/2023 Election du vice-président de l’assemblée transfrontalière du GECT. 3 14/04/2023 Modification au règlement intérieur de l’assemblée transfrontalière. 2 14/04/2023 Prise d’acte de la nomination d’Aline COMEAU en tant que directrice et de Luca GAUTERO en tant que directeur-adjoint du GECT, depuis le 18 novembre 2022 1 14/04/2023 Prise d’acte de la nomination de Piermario GIORDANO en tant que président de l’assemblée transfrontalière du GECT depuis le 18 novembre 2022 11 14/04/2022 Définition et approbation du programme d’activité annuel 2022. 10 14/04/2022 PITER ALPIMED Modifications à apporter aux conventions de délégation de mise en oeuvre. 9 14/04/2022 Approbation du budget primitif 2022. 8 14/04/2022 Affectation du résultat de l’exercice 2021. 7 14/04/2022 Approbation du compte administratif 2021. 6 14/04/2022 Approbation du compte de gestion 2021 5 14/04/2022 Mandat donné au vice-président pour signer tous les documents budgétaires au nom des représentants des membres du GECT. 4 14/04/2022 Débat d’orientations budgétaires 2022. 3 14/04/2022 Adoption des comptes-rendus des séances du 8 avril 2021. 2 14/04/2022 Prise d’acte de la nomination de Luca GAUTERO en tant que directeur du GECT / Parc européen 1 14/04/2022 Prise d’acte de la nouvelle composition de l’assemblée transfrontalière. 12 08/04/2021 Définition et approbation du programme d’activité annuel 2021. 11 08/04/2021 Projet INNOV / Approbation de l’appel à propositions pour des actions de développement durable portées par des opérateurs touristiques touchés par la tempête Alex et la pandémie en cours. 10 08/04/2021 Projet MOBIL / Approbation de l’avenant à la convention de délégation. 9 08/04/2021 Projet CLIMA / Approbation de l’avenant à la convention de délégation. 8 08/04/2021 Projet PATRIM / Approbation des avenants aux conventions de délégation. 7 08/04/2021 Approbation du budget primitif 2021. 7 A 08/04/2021 Budget primitf 2020 - Voté par nature. 7 B 08/04/2021 Tableau effectif BP 2021 6 08/04/2021 Affectation du résultat de l’exercice 2020. 5 08/04/2021 Approbation du compte administratif 2020. 5 A 08/04/2021 Budget primitf 2020 - Voté par nature. 5 B 08/04/2021 Tableau effectif BP 2020 4 08/04/2021 Approbation du compte de gestion 2020. 4 A 08/04/2021 Approbation du compte de gestion 2020. 3 08/04/2021 Débat d’orientations budgétaires 2021. 2 08/04/2021 Adoption des comptes-rendus des séances du 30 juillet 2020. 1 08/04/2021 Prise d’acte de la nouvelle composition de l’assemblée transfrontalière. 11 30/07/2020 Définition et approbation du programme d’activité annuel 2020. 10 30/07/2020 Actualisation des règles relatives aux déplacements temporaires 10 A 30/07/2020 Actualisation des règles relatives aux déplacements temporaires. 9 30/07/2020 Approbation du budget primitif 2020. 9 A 30/07/2020 Budget primitf 2020 - Voté par nature. 9 C 30/07/2020 Tableau effectif BP 2020 8 30/07/2020 Affectation du résultat de l’exercice 2019. 7 30/07/2020 Approbation du compte administratif 2019. 7 A 30/07/2020 Compte administratif voté par nature - Exercice 2019. 7 C 30/07/2020 Tableau effectif CA 2019. 6 30/07/2020 Approbation du compte de gestion 2019. 6 30/07/2020 Compte de gestion - Exercice 2019. 5 A 30/07/2020 Debat d'orientations budgetaires - Exercice 2020. 5 30/07/2020 Débat d’orientations budgétaires 2020. 4 30/07/2020 Adoption du compte rendu de la séance du 10 octobre 2019 3 30/07/2020 Prise d’acte de la nomination d’Aline COMEAU en tant que directrice-adjointe du GECT / Parc européen 2 30/07/2020 Election du vice-président de l’assemblée transfrontalière du GECT 1 30/07/2020 Prise d’acte de la nouvelle composition de l’assemblée transfrontalière 12 10/10/2019 CLIMA - Approbation de la convention de délégation GECT / APAM 11 10/10/2019 MOBIL - Approbation des conventions de délégation GECT / PNM et GECT / APAM 10 10/10/2019 PATRIM - Approvation des conventions de délégation GECT / PNM et GECT / APAM 9 10/10/2019 Actualisation des règles relatives aux déplacements temporaires 8 10/10/2019 Instauration du télétravail 7 10/10/2019 Décision modificative n°1 au budget 2019 6 10/10/2019 Validation de la subvention de 15 000€ attribuée à la Fondation du Pince Albert II de Monaco pour la réalisation d'un film (dossier UNESCO) 5 10/10/2019 Ouverture d'une ligne de trésorerie 4 10/10/2019 Prise d'acte de la nomination de Giuseppe CANAVESE en tant que directeur et de Christophe VIRET en tant que directeur-adjoint du GECT à compter du 18/11/19 3 10/10/2019 Élection du vice-président de l’assemblée transfrontalière du GECT pour une prise de fonction à compter du 18/11/19 2 10/10/2019 Prise d'acte de la nomination de Charles-Ange GINESY en tant que président de l'assemblée transfrontalière du GECT à compter du 18/11/19 1 10/10/2019 Adoption des comptes-rendu des séances du 29 mars 2019 8 29/03/2019 Définition et approbation du programme d'activité annuel 2019 7 29/03/2019 Approbation du budget primitif 2019 6 29/03/2019 Affectation du résultat 2018 5 29/03/2019 Approbation du compte administratif 2018 4 29/03/2019 Approbation du compte de gestion 2018 3 29/03/2019 Affiliation au centre de gestion et validation de la convention à conclure 2 29/03/2019 Débat d'orientations budgetaires 2019 1 29/03/2019 Adoption du CR de la séance du 3 décembre 2018 22 03/12/2018 Validation du dispositif de gestion des déplacements temporaires réalisés pour le compte du GECT 21 03/12/2018 Validation du contrat à passer avec l'URSSAF 20 03/12/2018 Approbation du projet "Alternanza scuola lavoro" en collaboration avec le GEIE Alpi del Mare 19 03/12/2018 Approbation de la candidature au projet Destination Infrarégionale "Alpes de la Méditerranée" auprès de la Région SUD_Paca 18 03/12/2018 Approbation du projet MOBIL du PITER ALPIMED 17 03/12/2018 Approbation du projet CLIMA du PITER ALPIMED 16 03/12/2018 Approbation de la décision modificative n°1 au budget primitif 2018 15 03/12/2018 Adoption des comptes-rendus de la séance du 29 mars 2018 14 29/03/2018 Modalités d'accueil de stagiaires au sein du GECT 13 29/03/2018 Procédure d'achat public mis en œuvre au sein du GECT 12 29/03/2018 Délégations de signature étendues au domaine des ressources humaines 10 29/03/2018 Définition et approbation du programme d'activités annuels 2018 9 29/03/2018 Approbation du Budget Primitif 2018 8 29/03/2018 Affectation du résultat de l'exercice 2017 7 29/03/2018 Approbation du Compte Administratif 2017 6 29/03/2018 Approbation du Compte de Gestion 2017 5 29/03/2018 Débat d'Orientations Budgétaires 2018 4 29/03/2018 Approbation du projet PATRIM du PITER ALPIMED 3 29/03/2018 Approbation du projet INNOV du PITER ALPIMED 2 29/03/2018 Approbation du projet COORD COM du PITER ALPIMED 1 29/03/2018 Approbation du compte-rendu de la séance du 28 novembre 2017 23 28/11/2017 PITER : autorisation donnée au Président de poursuivre toutes les procédures et de signer tous les actes 22 28/11/2017 Approbation du principe de l'adhésion du GECT à des groupements de commandes pilotés par le Parc national du Mercantour ou d'autres Parcs nationaux français 21 28/11/2017 Gestion de la paye, approbation de la convention à conclure avec le SICTIAM 20 28/11/2017 Création d'un tableau des effectifs comprenant l'ouverture d'un poste de "coordinateur du projet ALCOTRA_PITER_PATRIM" 19 28/11/2017 Dématérialisation des actes administratifs et de la chaîne financière - convention avec le SICTIAM 18 28/11/2017 Dématérialisation des actes administratifs et de la chaîne financière 17 28/11/2017 Approbation du dispositif de délégations de signature permettant de fluidifier le fonctionnement quotidien du GECT 16 28/11/2017 Approbation des comptes-rendus des séances du 6 mars 2017 15 06/03/2017 UNESCO : mode de gouvernance du bien 14 06/03/2017 Approbation de la participation du GECT au programme ALCOTRA PITER / PITEM 13 06/03/2017 Approbation du Programme d'activités annuel 2017 12 06/03/2017 Approbation du Budget Primitif 2017 11 06/03/2017 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2016 10 06/03/2017 Approbation du Compte de Gestion 2016 9 06/03/2017 Approbation du Compte Administratif 2016 8 06/03/2017 Débat d'orientations budgétaires 2017 7 06/03/2017 Définition des durées d'amortissement applicables aux biens immobilisés du GECT 6 06/03/2017 Adhésion au SICTIAM 5 06/03/2017 Approbation des procès-verbaux des séances du 24 mars 2016 4 06/03/2017 Nomination du Directeur et du Directeur-adjoint du GECT 3 06/03/2017 Élection du Vice-Président de l'Assemblée Transfrontalière du GECT 2 06/03/2017 Prise d'acte de la nouvelle composition de l'Assemblée Transfrontalière suite à la nomination de nouveaux représentants italiens 1 06/03/2017 Nomination du Président du GECT 15 24/03/2016 Approbation du schéma définitif du Plan d'Actions Marittime-Mercantour 14 24/03/2016 Approbation du projet CIMA pour la candidature UNESCO 13 24/03/2016 Approbation du Programme d’Activités 2016 du GECT 12 24/03/2016 Approbation de la candidature du territoire des Alpes de la Méditerranée au PITER 11 24/03/2016 Approbation du recours à une ligne de trésorerie 10 24/03/2016 Approbation du Budget Primitif 2016 9 24/03/2016 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2015 8 24/03/2016 Approbation du Compte Administratif 2015 7 24/03/2016 Approbation du Compte de Gestion 2015 6 24/03/2016 Débat d'Orientations Budgétaires 2016 5 24/03/2016 Approbation du rapport d'activités 2015 4 24/03/2016 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2015 3 24/03/2016 Élection du Vice-Président de l'Assemblée Transfrontalière du GECT 2 24/03/2016 Prise d'acte de la nomination du Président de l'Ente di Gestione delle Aree Protette delle Alpi Marittime et prolongation du mandat des représentants de l'EGAPAM 1 24/03/2016 Prise d'acte de la nouvelle nomination de l'Ente di Gestione delle Aree Protette delle Alpi Marittime 12 27/11/2015 Approbation de la convention entre le GECT et le Conseil départemental des Alpes-Maritimes 11 27/11/2015 Approbation de la décision modificative n°1 du budget 2015 10 27/11/2015 Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2015 9 27/11/2015 Nouvelle composition de l'Assemblée Transfrontalière suite au renouvellement du Conseil d'Administration du Parc national du Mercantour 8 24/03/2015 Approbation des conventions entre le GECT et l'Université Nice Sophia Antipolis 7 24/03/2015 Participation financière des partenaires et des collectivités locales au Dossier du Patrimoine Mondial de l'UNESCO 6 24/03/2015 Approbation du programme d'activités 2015 du Groupement européen de coopération territoriale (GECT) 5 24/03/2015 Approbation du rapport d'activité 2014 du Groupement européen de coopération territoriale (GECT) 4 24/03/2015 Approbation du compte administratif 2014 du Groupement européen de coopération territoriale 3 24/03/2015 Approbation du compte de gestion 2014 du Groupement européen de coopération territoriale 2 24/03/2015 Confirmation de la nomination d'un membre de l'Assemblée du GECT 1 24/03/2015 Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2014 13 05/03/2014 Institution de l’antenne opérationnelle du Groupement européen de coopération territoriale (GECT) 12 05/03/2014 Confirmation de la nomination des membres de l'assemblée du Groupement européen de coopération territoriale (GECT) 11 05/03/2014 Délibération autorisant toute demande de subvention dans le cadre de la candidature UNESCO 10 05/03/2014 Approbation de la demande de subvention à la Région PACA 9 05/03/2014 Approbation de la réexpédition du courrier du GECT 8 05/03/2014 Approbation du budget 2015 du Groupement européen de coopération territoriale (GECT) 7 05/03/2014 Approbation de la nomination de M. BARALE au poste de commissaire du PNAM 6 05/03/2014 Changement de directeur du Groupement européen de coopération territoriale (GECT) 5 05/03/2014 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 mars 2014 4 05/03/2014 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2013 3 05/03/2014 UNESCO : Adoption de la convention entre le GECT et les autres partenaires de la candidature 2 05/03/2014 Adoption du règlement intérieur du Groupement européen de coopération territoriale (GECT) 1 05/03/2014 Approbation du budget du Groupement européen de coopération territoriale (GECT) 4 18/11/2013 Approbation du programme d'actions 2014 du groupe de coopération territorial (GECT) 3 18/11/2013 Élection du Vice-Président du Groupement européen de coopération territoriale (GECT) 2 18/11/2013 Nomination de la directrice du Groupement européen de coopération territoriale (GECT) 1 18/11/2013 Élection du Président du Groupe européen de coopération territoriale (GECT)
